Mentions légales
France Green est la propriété de la société LM GREEN depuis 2021
Le site internet : www.france-green.fr
L’hébergement est effectué par la société FASTEO, 122 Lot – Plaza Berri 1 – 64250 ITXASSOU, France. L’exploitation du site internet www.france-green.fr est effectuée par la société LM GREEN.
Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site internet sont la propriété exclusive de LM GREEN.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LM GREEN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les produits de LM GREEN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LM GREEN est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Bureaux / Locaux commerciaux
04 85 92 00 90
contact@france-green.fr
TVA intra-communautaire : FR64 902 839 513
Siret : 902 839 513 00014c
Code APE/NAF : 4673B